Au Conseil Municipal du vendredi 21 mars 2008, ont été élus:

Maire : Jean-Pierre BARON

Premier Adjoint : Monique LACROIX
(Actions sociales - Fleurissement et espaces verts - Fêtes et cérémonies - Affaires Scolaires)

Deuxième Adjoint : Jean-Paul BORRELLY
(Information et communication - Animation, sports - Sécurité)

Troisième Adjoint : Claude LEFEVER
(Finance et budget - Développement économique - Informatique)

Quatrième Adjoint : Vincent PETIT
(Urbanisme - Environnement - Energies renouvelables)

Cinquième Adjoint : Bernard JULIAT
(Personnel - Bâtiments communaux)

Sixième Adjoint : Michel LIVENAIS
(Voirie - Marchés forains)

 
 
Conseil Municipal du samedi 29 mars 2008 à 9h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints
- Elections des délégués aux divers syndicats et structures intercommunales
- Désignation des membres des diverses commissions municipales 
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 07 avril 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- A la suite de la composition des différentes commissions communales, certaines personnes ont demandé  à en faire partie; il y aura donc lieu de revoter pour modifier certaines commissions
- Vote du taux d'imposition 2008
- Location d'un local entrepôt à "Raclet"
- Délégatios consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Signature du marché de travaux d'assainissement
- Questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 05 mai 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Affectation du produit des concessions dans les cimetières en totalité au budget principal de la commune
- Location terrain à M. JUFFET Laurent, GAEC du Ferrier
- Avenant  à la convention avec la DDE pour l'instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l'occupation du sol et des certificats d'urbanisme
- Désignation d'un délégué en charge des questions de défense
- Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Modification du Plan d'Occupation des Sols
- Présentation avant projet des aménagementspaysagers dans la zone industrielle
- Informations et questions diverses (récompenses pour les sportifs de St André qui sont "Champion de France", etc...)
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 02 juin 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Tirage au sort des jurés d'assises
- Indemnité de fonctions du Maire (précision à apporter)
- Actions sociales en faveur du personnel
- Demande de subvention complémentaire de la part de la cantine
- Rétrocession du terrain du collège
- Modification du Plan d'Occupation des Sols
- Informations et questions diverses.
 
 
Conseil Municipal du vendredi 27 juin 2008 à 20h45
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement
 - Décisions modificatives budgétaires 
 - Approbation des différents comptes administratifs et des comptes de gestion 2007
 - Affectation des résultats
 - Assujettissement à la taxe et à la surtaxe d'assainissement aux nouveaux abonnés au réseau collectif
 - Travaux d'aménagement dernière tranche voirie zone industrielle : approbation avant projet et appel d'offres
 - Travaux d'aménagement paysagers : approbation avant projet et consultation des entreprises
 - Demande de subvention au CDRA pour travaux paysagers et signalétique de la ZI
 - Demande de subvention au Syndicat des Rivières des Territoires de Chalaronne pour étude  schéma d'assainissement (réseau unitaire EU et EP) et travaux
 - Informations et questions diverses.
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 21 juillet 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
 - Mise en place de la P.V.R. (participation pour voirie et réseaux)
 - Modification du POS
 - Concertation en vue de la révision simplifiée du POS
 - Avenant au marché EGTP pour travaux assainissement
 - Création poste adjoint technique et modification poste adjoint administratif
 - Décision modificative budgétaire
 - Tarifs pour panneaux publicitaires
 - Subventions collège et CDL
 - Questions diverses.
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 08 septembre 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Désignation d'un membre du Conseil Municipal pour signer les autorisations d'urbanisme concernant M. BARON
- Dissolution du SIVOM
- Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires allouées au comptable du Trésor
- Décision modificative budgétaire (budget communal)
- Informations et questions diverses.
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 06 octobre 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Marché travaux trottoirs ZI et réfection chaussée dernière tranche (du carrefour UNICAL France au cimetière) suite Appel d'Offres
- Marché travaux aménagements paysagers ZI et entrée Sud RD 1083 suite MAPA (le cas échéant si montant supérieur à 90 000€ HT)
- Dissolution du SIVOM
- Acceptation rétrocession par le SIVOM du terrain AO 30
- Présentation du rapport du président du Syndicat Dombes Saône sur les prix et la qualité du service public "eau potable" année 2007
- Création d'une commission "santé"
- Questions et informations diverses.
 
 
Conseil Municipal du lundi 10 novembre 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Projet de parking aux abords de la gare :
  - demandes de subventions
  - signature d'un contrat avec la Région
- Sortie d'inventaire
- Révision tarifs pour l'indemnisation des agriculteurs qui épandent les boues - Remboursement d'arrhes
- Questions diverses (compte rendu visite et diagnostic des travaux à effectuer à l'église, points sur les chantiers ...)
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2008 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Renouvellement contrat avec la CAF pour la petite enfance
- Comptes rendus travaux des commissions
- Questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 12 janvier 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Approbation modification du POS
- Instauration du droit d'accueil et service minimum dans les écoles en cas de grève
- Contrat d'assurance "mission auto"
- Subvention pour la classe de neige
- Rétrocession par SEMCODA à la Commune de la parcelle AN 218
- Demande de subvention pour les réparations à l'église
- Accord pour la mise en vente du terrain de l'ancien jeu de boules
- Questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 2 mars 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Subvention pour financer les charges patronales du 4ème trimestre 2008 de l'École de Musique
- Subvention exceptionnelle pour les 20 ans du Club de Basket
- Location d'un garage à la Gendarmerie
- Location temporaire d'un logement
- Adhésion à l'Association Hélianthe
- Participation raccordement à l'égout instituée en 2001 : précisions complémentaires
- Révision de divers tarifs
- Achat d'un terrain en zone industrielle
- Lancement d'une révision simplifiée du POS
- Point sur l'avancement concernant l'aménagement à l'Est du village avec DYNACITE
- Garantie d'emprunt pour DYNACITE
- Questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 30 mars 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Approbation des comptes administratifs 2008 pour les budgets Commune, zone industrielle, assainissement et SPANC
- Approbation des comptes de gestion des budgets Commune, zone industrielle, assainissement et SPANC
- Affectation des résultats 2008
- Vote des budgets 2009 (Commune, zone industrielle, assainissement et SPANC)
- Vote des subventions 2009
- Placement de trésorerie sur un compte à terme
- Participation aux dépenses de fonctionnement des installations sportives de Villars les Dombes et St André de Corcy mises à disposition des élèves des deux collèges
- Adhésion de la Communauté de Communes Centre Dombes au Syndicat Mixte ORGANOM
- Communication de la liste des marchés conclus au cours de l'année 2008
- Information et Questions diverses
 
- Sujet complémentaire :  Mise en demeure adressée à la Mairie par JL DELORME pour l'acquisition de sa parcelle AN52 : proposition d'acquisition.
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 04 mai 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Demande de subvention pour achat de mobilier pour la halte garderie
- Vente du véhicule Citroën Acadiane
- Urbanisme:
  - retrait de deux délibérations relatives à la modification du POS, devenues obsolètes
  - retrait de la délibération du 12/01/2009 concernant l'approbation de la modification du POS
- Location du détecteur, afficheur de vitesse aux communes voisines
- Location de la tonne à lisier aux agriculteurs autres que ceux acceptant ou épandant les boues
- Subvention de solidarité à la Région de l'Aquila en Italie touchée par un séisme
- Vente du terrain de l'ancien jeu de boules
- Informations et questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 08 juin 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Tirage au sort des jurés d'assises pour l'établissement de la liste préparatoire
- Location de la maison du gardien des salles de sports
- Comptes à terme (placement trésorerie)
- Recrutement d'un agent en contrat d'accompagnement à l'emploi
- Points sur l'avancement des dossiers en cours
- Projet de transfert du PSIG de Trévoux à St André
- Informations et questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 06 juillet 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Autorisation au Maire de délivrer à la Commune le permis de construire pour l'atelier des services techniques
- Saisine du Juge de l'expropriation
- Approbation de la modification du POS
- Projet d'un crématorium
- Rapport de Mme la Présidente du Syndicat Dombes Saône sur le prix et la qualité de l'eau potable
- Questions diverses.
Compte rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 07 septembre 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Demande de subvention de la part de la section des Jeunes Sapeurs Pompiers de St André
- Subvention à l'UCCAI
- Vente d'un enrouleur
- Indemnité de remisage et suivi du matériel d'épandage à M. JOSSERAND Philippe à compter de 2010
- Éclairage public : inscription au programme 2010 de la mise en souterrain des réseaux rue de la gare et vers le magasin Carrefour Market
- Demande de subvention au Conseil Général pour les aménagements sécuritaires au titre des amendes de police
- Rapport sur l'activité et la situation financière de la SEMCODA
- Convention avec la Fondation du Patrimoine pour lancer une souscription en vue des travaux de réparation de l'église
- Questions diverses (- information sur la modification du SCOT de la Dombes - rapport d'activité année 2008 du Syndicat Intercommunal d'Électricité de l'Ain )

Compte rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 05 octobre 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Délibération concernant la modification du SCOT de la Dombes
- Bail avec Orange pour l'implantation d'une antenne sur un terrain communal
- Tarifs des pavés publicitaires pour le journal
- Convention avec le Conseil Général pour les travaux du parking de la gare
- Questions diverses ( rapport d'activité année 2008 du Syndicat Intercommunal d'Électricité de l'Ain, informations sur les dossiers en cours....)

Compte rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 16 novembre 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Vente de terrain à MM GONNARD et BACONNIER
- Renouvellement bail rural de M. JUFFET
- Décisions modificatives budgétaires
- Remboursement frais d'expertise
- Questions diverses :
   - distribution des sacs jaunes du 21 au 28 novembre 2009 (durant la semaine de sensibilisation de la réduction des déchets)
   - téléthon
 
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 7 décembre 2009 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols valant Plan Local d'Urbanisme
    a) bilan de la concertation
    b) approbation de la révision simplifiée du plan d'occupation des sols valant plan local d'urbanisme
    (dossier consultable en Mairie)
- Convention avec le Conseil Général pour les travaux d'aménagements sécuritaires (RD4 et RD82)
- Subvention exceptionnelle à l'école de musique
- Convention pour la vente d'électricité à la Régie Services Énergie
- Questions diverses

Compte rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 11 janvier 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Modification du Plan d'Occupation des Sols (projet Dynacité)
- Révision générale du Plan Local d'Urbanisme
- Clôture du budget SPANC
- Clôture du budget Zone Industrielle
- Renouvellement comptes à terme
- Retrait de la Commune de MANTENAY-MONTLIN de l'Établissement Public Foncier de l'Ain
- Questions diverses : Travaux à l'église - conseil municipal d'enfants... 

Compte-rendu  
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 08 février 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Subvention à l'École de Musique
- Demandes de subventions au titre de la DGE pour :
     installation de panneaux photovoltaïques sur le futur bâtiment des services techniques
     travaux d'accessibilité sur voirie et espaces publics
     aménagement d'un préau à l'école
- Demande de subvention auprès de la Région Rhône Alpes pour installation de panneaux photovoltaïques sur le futur bâtiment des services techniques
- Demande de subvention pour l'achat de deux défibrillateurs
- Délibération autorisant le Maire à interjeter appel du jugement rendu par le Juge de l'expropriation (affaire DELORME)
- Questions diverses : communication de la liste des marchés supérieurs à 20 000€ HT conclus en 2009
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 08 mars 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Participation Raccordement à l'Égout (complément)
 
- Approbation du plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics
 
- Questions diverses (recrutement policier municipal, point sur les projets d'urbanisme....)
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 29 mars 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Approbation des comptes administratifs 2009 pour les budgets Commune, zone industrielle, assainissement et SPANC
- Approbation des comptes de gestion des budgets Commune, zone industrielle, assainissement et SPANC
- Affectation des résultats 2009
- Vote des budgets 2010 (Commune, assainissement et production d'énergie)
- Vote des taux des taxes locales TH - TF - TFNB pour l'année 2010
- Vote des subventions 2010
- Délibération autorisant le Maire à déposer et signer le permis de construire modificatif pour le Centre Technique Municipal
- Délibération autorisant le Maire à signer les marchés de travaux pour la restauration de l'Eglise
- Augmentation du temps de travail d'un agent
- Terrain proposé à la vente par la SAFER
- Questions diverses

Compte-rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 10 mai 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Tirage au sort des jurés d'assises pour la constitution du jury pour l'année 2011
- Projet de statuts du Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA)
- Demande de subvention pour la rénovation des courts de tennis
- Décision de recourir à l'expropriation des parcelles référencées au cadastre n° AN52, AN54, AN55 et AN56 afin de réaliser le projet décrit dans la note explicative annexée à l'ordre du jour
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'engager toute démarche pour aboutir à l'expropriation de ces terrains
- Questions diverses

 
 
 
Conseil Municipal du lundi 21 juin 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement
- Subvention à l'UCCAI
- Echange de terrain avec la famille FERRAND
- Questions diverses

 
 
 
Conseil Municipal du jeudi 22 juillet 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Choix des entreprises et autorisation de, signature des marchés de travaux pour le Centre Technique Municipal
- Bail location logement Place Victor Hugo
- Instauration du Pass Foncier pour l'opération de construction de logements au lieudit " La Croix
- Renégociation d'emprunts garantis pour la SEMCODA
- Amélioration esthétique des réseaux (BT et France Télécom) aux abords du magasin Carrefour Market et Rue de la Gare
- Création d'un poste pour le recrutement d'un responsable des services techniques
- Questions diverses.
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 06 septembre 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Enquête parcellaire pour le projet d'aménagement du "centre village " sur les terrains des Consorts Delorme en complément de la délibération du 10 Mai 2010
- Mise en oeuvre d'une concertation pour l'aménagement du " centre village " sur les terrains des Consorts Delorme
- Offre de prix suite aux trois mises en demeure d'acquérir les terrains des Consorts Delorme
- Instauration de l'Indemnité Spécifique de Service
- Sortie de biens de l'actif
- Décision modificative budgétaire
- Demande de subvention pour travaux sécuritaires
- Rapport de gestion 2009 de la SEMCODA
- Questions diverses

Compte-rendu    Questions diverses
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 04 octobre 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Centre technique Municipal : changement de dénomination sociale de l'entreprise PHOTON TECHNOLOGIES attributaire du lot 13 " Photovoltaïque " ;
- Subvention pour la réalisation d'une stèle commémorative du Camp Didier dans la forêt du Noyer ;
- Révision du loyer de la gendarmerie ;
- Accueil des cirques ;
- Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes ; 
- Questions diverses.
 
 
Conseil Municipal du lundi 08 novembre 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Indemnité de conseil et de budget pour le nouveau Trésorier
- Subvention pour la classe découverte pour les élèves de CM2
- Accord de principe pour assurer la maîtrise d'ouvrage du projet de construction de la nouvelle caserne de gendarmerie (PSIG)
- Bilan de la concertation concernant l'aménagement du Centre du Village
- Convention de mandat pour la mise en souterrain du réseau téléphonique de 4 parcelles dans la ZI Nord
- Questions diverses.

Compte-rendu
 
 
Conseil Municipal du lundi 6 décembre 2010 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Convention avec la SPA
- Nomination d'un délégué suppléant au SIEA
- Achat garage de M. KURPIK
- Subvention école de musique
- Participation aux frais de fonctionnement des installations sportives
- Demande de subvention pour travaux d'aménagements de sécurité et de vitesse sur la RD4 et convention avec le Conseil Général
- Subvention pour le téléthon versée aux pompiers
- Questions diverses

Compte rendu
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 07 février 2011 à 20h00
Mairie, Salle du Conseil en présence du conseil municipal d'enfants de 20h à 20h30
 
Ordre du jour:
 
1)- Autorisation permanente des poursuites données au comptable
2)- Placement de trésorerie en comptes à terme : autorisation donnée au Maire pour 2011
3)- Personnel territorial
- poste secrétaire générale : travail en binôme
- création d'un poste de rédacteur (promotion d'un agent en poste ) avec modification du tableau des emplois
4)- Demande de subvention au titre des amendes de police et convention avec le Conseil Général pour la réalisation d'un plateau surélevé sur la RD 4 (modification du projet accepté le 6/12/2010)
5)- Ouverture de crédit pour l'achat d'un véhicule d'occasion avant le vote du budget
6)- Liste des marchés conclus en 2010
7)- Questions diverses.
 
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 21 mars 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2010 des budgets commune,
zone industrielle, assainissement et production énergie
- Affectation des résultats
- Vote des budgets primitifs commune, assainissement et production énergie
- Vote des subventions
- Sortie d'inventaire
- Appel de candidature pour constituer une commission " délégation de service public 
- Achat d'un terrain à la SAFER
 - Adhésion au plan de formation intercommunal pour les agents de la collectivité
- Questions diverses (parking place de la croix....)

 
 
la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 18 avril 2011 à 20 h 30
 
 
Conseil Municipal du lundi 18 avril 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
1) Vote du taux des taxes
2) Modification de la délibération des subventions
3) Modification des délégations d'attribution du Conseil municipal au Maire
4) Commission de délégation de service public
5) Permis de construire  "école de musique"
6) Frais de déplacement du personnel

 
 
 
Conseil Municipal du lundi 06 juin 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
I) FINANCES
DM n° I : budget général
Règles d'imputation des biens meubles à la section d'investissement Fonds de concours communautaire
Augmentation du capital de la SEMCODA
II) TRAVAUX
- Ecole de musique : approbation du projet et demande de subvention
- Vestiaires et Maison des associations
- PSIG : conduite d'opération
III) ACQUISITION FONCIERE
- Droit de délaissement parcelles AN 52 et 56 : autorisation d'ester en justice
IV) PERSONNEL
- Contrat d'apprentissage
V) EAU ET ASSAINISSEMENT
- Syndicat de distribution d'eau : déplacement de canalisation : principe de prise en charge pour moitié
- Assainissement : rapport sur le prix et la qualité du service
VI) DECHETTERIE
VII) JURY D'ASSISES
VIII) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 04 juillet 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
 I) ASSAINISSEMENT
- Avenant n°2 au contrat d'affermage
II) URBANISME
- Approbation de la modification du POS, valant PLU
III) FINANCES
- Subvention au SCPA - Tarifs droits de place
IV) SIEA : transfert de compétence "Éclairage public"
V) PERSONNEL
- Contrat d'accompagnement dans l'emploi
VI) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
 
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 12 septembre 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
I) TRAVAUX
- Ecole de musique : signature des marchés de travaux
- Bâtiment "Vieux Marseille" : lancement de la consultation
- PSIG : accord ferme de porter la maîtrise d'ouvrage du projet
 
Il) VOIRIE
- Mise en place de signalisation réglementant la circulation en traverse d'agglomération
de la RD 1083 : signature de la convention
 
III) FINANCES
- Budget général : durée d'amortissement sur les investissements
- Budget Assainissement : durée d'amortissement sur les investissements
 
IV) DEMATERIALISATION DES ACTES
 
V) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
 
 
 
Conseil Municipal du lundi 10 octobre 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
I) ASSAINISSEMENT
Conventions de tréfonds
 
II) TRAVAUX
- PSIG
- Maison des Associations
- Bâtiment "Vieux Marseille" 
 
III) PERSONNEL
 
IV) SEMCODA
- Rapport 2010
- Participation de la SEMCODA au capital de la SEM 4V en Savoie
 
V) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu
 
 
Conseil Municipal du mardi 29 novembre 2011 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
I) URBANISME
- Taxe d'aménagement : vote du taux
 
II) FINANCES
- DM n°1 : budget "production énergie" + DM n°2 : budget général
- Subvention exceptionnelle "maison d'Izieu"
- convention de mise à disposition des équipements sportifs
- Révision des tarifs
 
III) ASSAINISSEMENT
- Travaux d'amélioration des réseaux : signature du marché
 
IV) PERSONNEL
- Modification du tableau des emplois
- Recensement de la population : création d'emploi d'agents recenseurs
 
V) POINT SUR LES DOSSIERS ET TRAVAUX EN COURS
 
VI) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 
 
 
Conseil Municipal du lundi 06 février 2012 à 20h30
Mairie, Salle du Conseil
 
Ordre du jour:
 
I) URBANISME
- Modification simplifiée du POS : suppression de l'emplacement réservé n"2
- Augmentation du COS de 30 % en application de l'article LL28-L du code de
l'Urbanisme
 
II) FINANCES
- Budget général : placement en compte à terme
- Décisions du maire prise dans le cadre de sa délégation de signature
- Convention de fourrière avec la SPA
- lmplantation d'une antenne radiotéléphonie : bail de location du terrain
- Télétransmission des actes budgétaires
 
III) PERSONNEL
- lndemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections
 
IV) TRAVAUX
- Parking Ecole de musique : cession gratuite de terrain par la SEMCODA
- PSIG et maison des associations : avancement des dossiers
 
V) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Compte-rendu